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25 datasets found

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Référentiel douanier - Taux de change

Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset

Ce jeu de données présente la liste des taux de change ; il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. En application de l'article Lp...
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Référentiel douanier - Tarif douanier - Codes SH (unhs6tab)

Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset

Ce jeu de données présente la liste des codes SH. Il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. Fréquence de mise à jour : variable
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Référentiel douanier - Tarif douanier - Sections (unhs1tab)

Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset

Ce jeu de données présente la liste des sections. Il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. Fréquence de mise à jour : variable
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Référentiel douanier - Tarif douanier (compilation)

Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset

Ce jeu de données présente la nomenclature tarifaire douanière en Nouvelle Calédonie et les taxes associées à ces codes. Le tarif des douanes de Nouvelle-Calédonie est basé sur le système...
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Référentiel douanier - Barèmes douaniers (unrtxtab)

Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset

Ce jeu de données présente la liste des barèmes douaniers du droit de douane et de la TGC. Il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-...
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Référentiel douanier - Tarif douanier (untartab)

Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset

Ce jeu de données présente la liste des codes douaniers des marchandises ainsi que les droits et taxes liés. Il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes...
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Référentiel douanier - Préférences douanières (unprftab)

Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset

Ce jeu de données présente la liste des préférences douanières pour lesquelles une application spécifique des droits de douane peut être appliquée. Il fait partie du référentiel douanier...
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Référentiel douanier - Tarif douanier - Sous-positions (unhs5tab)

Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset

Ce jeu de données présente la liste des sous-positions. Il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. Fréquence de mise à jour :...
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Référentiel douanier - Codes Additionnels NAtionaux (CANA) (cana_tab)

Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset

Ce jeu de données présente la liste des Codes Additionnels NAtionaux (CANA). Il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. Fréquence...
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Référentiel douanier - Tarif douanier - Positions (unhs4tab)

Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset

Ce jeu de données présente la liste des positions. Il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. Fréquence de mise à jour : variable
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Référentiel douanier - Tarif douanier - Chapitres (unhs2tab)

Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset

Ce jeu de données présente la liste des chapitres. Il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. Fréquence de mise à jour : variable
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Douanes - Décisions de classement tarifaire D40

Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset

Ce jeu de données présente les décisions de classement tarifaire "D40" en cours de validité. Le renseignement tarifaire "D40" est un document précisant le classement tarifaire de la...
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Référentiel douanier - Régimes étendus (uncp4tab)

Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset

Ce jeu de données présente la liste des régimes étendus; il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. Fréquence de mise à jour :...
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Référentiel douanier - LOCODE (unloctab)

Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset

Ce jeu de données présente le référentiel LOCODE; il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. Fréquence de mise à jour : Mensuelle
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Référentiel douanier - Incoterms (untodtab)

Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset

Ce jeu de données présente les codes Incoterms®; il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. Les Incoterms®, contraction des termes...
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Référentiel douanier - Conditions de paiement (untoptab)

Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset

Ce jeu de données présente la liste des conditions de paiement; il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. Fréquence de mise à...
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Référentiel douanier - Taux de remplissage des conteneurs (unindtab)

Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset

Ce jeu de données présente les taux de remplissage des conteneurs ; il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. Fréquence de mise à...
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Référentiel douanier - Natures de transaction - Niveau 2 (untr2tab)

Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset

Ce jeu de données présente la liste des natures de transaction (niveau 2). Un type de transaction est décrit par la combinaison des natures de transaction de niveau 1 et de niveau 2. Ce...
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Référentiel douanier - Natures de transaction - Niveau 1 (untr1tab)

Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset

Ce jeu de données présente la liste des natures de transaction (niveau 1). Un type de transaction est décrit par la combinaison des natures de transaction de niveau 1 et de niveau 2. Ce...
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Référentiel douanier - Modèles de déclaration (unmodtab)

Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset

Ce jeu de données présente la liste des modèles de déclaration en douane ainsi que le code procédure associé pour l'importation ou l'exportation des marchandises. Il fait partie du...