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10 datasets found

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Référentiel douanier - Tarif douanier - Codes SH (unhs6tab)

Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset

Ce jeu de données présente la liste des codes SH. Il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. Fréquence de mise à jour : variable
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Référentiel douanier - Tarif douanier - Sections (unhs1tab)

Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset

Ce jeu de données présente la liste des sections. Il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. Fréquence de mise à jour : variable
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Référentiel douanier - Tarif douanier (compilation)

Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset

Ce jeu de données présente la nomenclature tarifaire douanière en Nouvelle Calédonie et les taxes associées à ces codes. Le tarif des douanes de Nouvelle-Calédonie est basé sur le système...
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Dataset

Référentiel douanier - Tarif douanier (untartab)

Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset

Ce jeu de données présente la liste des codes douaniers des marchandises ainsi que les droits et taxes liés. Il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes...
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Dataset

Référentiel douanier - Tarif douanier - Sous-positions (unhs5tab)

Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset

Ce jeu de données présente la liste des sous-positions. Il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. Fréquence de mise à jour :...
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Référentiel douanier - Tarif douanier - Positions (unhs4tab)

Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset

Ce jeu de données présente la liste des positions. Il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. Fréquence de mise à jour : variable
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Référentiel douanier - Tarif douanier - Chapitres (unhs2tab)

Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset

Ce jeu de données présente la liste des chapitres. Il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. Fréquence de mise à jour : variable
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Référentiel douanier - Codes des pays (unctytab)

Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset

Ce jeu de données présente les codes des pays, utilisés dans le système de dédouanement SYDONIA. Il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-...
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Référentiel douanier - Codes documents (unatdtab)

Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset

Ce jeu de données présente la liste des codes documents; il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. Fréquence de mise à jour :...
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Communes de la Nouvelle-Calédonie

Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset

Ce jeu de données présente la liste des communes de la Nouvelle-Calédonie, avec leur code postal et leur Code Officiel Géographique INSEE (COG). Figure aussi dans ce jeu de données la ou...