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Dataset
Référentiel douanier - Tarif douanier - Codes SH (unhs6tab)
Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset
Ce jeu de données présente la liste des codes SH. Il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. Fréquence de mise à jour : variable
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Dataset
Référentiel douanier - Tarif douanier - Sections (unhs1tab)
Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset
Ce jeu de données présente la liste des sections. Il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. Fréquence de mise à jour : variable
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Dataset
Référentiel douanier - Tarif douanier (compilation)
Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset
Ce jeu de données présente la nomenclature tarifaire douanière en Nouvelle Calédonie et les taxes associées à ces codes. Le tarif des douanes de Nouvelle-Calédonie est basé sur le système...
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Dataset
Référentiel douanier - Barèmes douaniers (unrtxtab)
Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset
Ce jeu de données présente la liste des barèmes douaniers du droit de douane et de la TGC. Il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-...
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Dataset
Référentiel douanier - Tarif douanier (untartab)
Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset
Ce jeu de données présente la liste des codes douaniers des marchandises ainsi que les droits et taxes liés. Il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes...
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Dataset
Référentiel douanier - Tarif douanier - Sous-positions (unhs5tab)
Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset
Ce jeu de données présente la liste des sous-positions. Il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. Fréquence de mise à jour :...
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Dataset
Référentiel douanier - Tarif douanier - Positions (unhs4tab)
Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset
Ce jeu de données présente la liste des positions. Il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. Fréquence de mise à jour : variable
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Dataset
Référentiel douanier - Tarif douanier - Chapitres (unhs2tab)
Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset
Ce jeu de données présente la liste des chapitres. Il fait partie du référentiel douanier de la Direction Régionale des Douanes de Nouvelle-Calédonie. Fréquence de mise à jour : variable
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Douanes - Décisions de classement tarifaire D40
Open Data Nouvelle-Calédonie Dataset
Ce jeu de données présente les décisions de classement tarifaire "D40" en cours de validité. Le renseignement tarifaire "D40" est un document précisant le classement tarifaire de la...